Avis sur le droit d’auteur de logiciel, Loi sur l’exportation, Enregistrement – Motorola 68000202964-A User Manual

Page 54: Enregistrement du produit

Advertising
background image

Avis sur le droit d’auteur de logiciel

M

Avis sur le droit d’auteur de logiciel

Avis sur le droit d’auteur de logiciel

Les produits Motorola peuvent inclure un logiciel, sauvegardé dans la mémoire des
semi-conducteurs ou ailleurs, et dont les droits d’auteur appartiennent à Motorola
ou à une tierce partie. La législation américaine et d’autres pays protège certains
droits exclusifs que possèdent Motorola et les fournisseurs tiers de logiciels sur des
logiciels protégés par le droit d’auteur, tels que le droit exclusif de distribuer ou de
reproduire le logiciel protégé par le droit d’auteur. Par conséquent, tout logiciel
protégé par le droit d’auteur et qui est compris dans les produits Motorola ne peut
être modifié, désassemblé, distribué ni reproduit de quelque façon que ce soit dans
la mesure prévue par la loi. De plus, l’achat de produits Motorola ne signifie pas
accorder, directement ou implicitement, par préclusion ou autre moyen, une
quelconque licence en vertu des droits d’auteur, des brevets ou des applications
brevetées de Motorola ou d’un fournisseur tiers de logiciels, sauf la licence
d’utilisation normale, non exclusive, sans droit d’auteur et prévue par la loi lors de la
vente d’un produit.

Assurances en matière de législation sur
l’exportation

Loi sur l’exportation

Ce produit est régi par les règlements sur l’exportation des États-Unis d’Amérique et
du Canada. Les gouvernements du Canada et des États-Unis peuvent restreindre
l’exportation ou la réexportation de ce produit vers certaines destinations. Pour
obtenir de plus amples renseignements, communiquez avec le département du
Commerce des États-Unis ou le ministère des Affaires étrangères et du Commerce
international du Canada.

Enregistrement du produit

Enregistrement

Enregistrement de produit en ligne :
www.motorola.com/us/productregistration
L’enregistrement du produit constitue une étape importante afin de profiter
pleinement de votre produit Motorola. L’enregistrement nous permet de
communiquer avec vous si le produit ou le logiciel nécessitent une mise à jour et
vous permet d’être à l’affût des nouveautés ou des promotions spéciales.
L’enregistrement n’est pas obligatoire aux fins de la garantie.

Advertising
This manual is related to the following products: