Accord de licence pioneer accord de licence de, Logiciel, Pioneer accord de licence de logiciel – Pioneer AVIC-F50BT User Manual

Page 28: 01 accord de licence

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PIONEER
ACCORD DE LICENCE DE
LOGICIEL

CE DOCUMENT EST UN ACCORD LÉGAL
ENTRE VOUS, L

’UTILISATEUR FINAL, ET

PIONEER CORP. (JAPON) (

“PIONEER”).

VEUILLEZ LIRE ATTENTIVEMENT LES CONDI-
TIONS GÉNÉRALES DE CET ACCORD AVANT
D

’UTILISER LE LOGICIEL INCLU AVEC CE

PRODUIT. EN UTILISANT LE LOGICIEL, VOUS
ACCEPTEZ D

’ÊTRE TENU PAR LES CONDI-

TIONS DU PRÉSENT ACCORD. LE LOGICIEL
INCLUT UNE BASE DE DONNÉES SOUS LI-
CENCE DE FOURNISSEUR(S) TIERS (

“FOUR-

NISSEURS

”) ET LES CONDITIONS DES

FOURNISSEURS SEPARÉES, INDIQUÉES
DANS UN DOCUMENT INCLU AVEC CE PRO-
DUIT, S

’APPLIQUENT À VOTRE UTILISATION

DE LA BASE DE DONNÉES. SI VOUS N

’AC-

CEPTEZ PAS TOUTES CES CONDITIONS,
VEUILLEZ RETOURNER LE PRODUIT (Y
COMPRIS LE LOGICIEL ET TOUS DOCU-
MENTS ÉCRITS) DANS LES CINQ (5) JOURS
SUIVANT LA RÉCEPTION DU PRODUIT AU
MAGASIN AUQUEL VOUS L

’AVEZ ACHETÉ.

POUR TOUT PRODUIT ACHETÉ DIRECTE-
MENT DEPUIS HERE MAPS, VEUILLEZ
CONTACTER LE CENTRE DE SERVICE AP-
PROPRIÉ DE HERE MAPS POUR DEMANDER
UNE AUTORISATION DE RETOUR DANS LES
TRENTE (30) JOURS SUIVANT L

’ACHAT. HERE

MAPS VOUS FOURNIRA LES INSTRUCTIONS
DE CE QUI DOIT ÊTRE RETOURNÉ ET À QUEL
ENDROIT CELA DOIT ÊTRE RETOURNÉ.
L

’UTILISATION DU LOGICIEL ENTRAÎNE

VOTRE ACCEPTATION TACITE DE CET AC-
CORD DE LICENCE.

1

OCTROI DE LICENCE

Pioneer vous accorde un droit non transfé-
rable et non exclusif d

’utilisation du logiciel in-

clus dans ce produit (appelé le

“Logiciel”) et

de la documentation concernée uniquement
pour votre usage personnel ou pour une utili-
sation interne au sein de votre entreprise, uni-
quement pour les produits Pioneer.

Vous ne pouvez pas effectuer de copie, rétro-
ingénierie, traduction, port, modification ou
travaux dérivés du Logiciel. Vous ne pouvez
pas prêter, louer, divulguer, publier, vendre, at-
tribuer, donner à bail, accorder une sous-li-
cence, mettre sur le marché ou transférer le
Logiciel ou l

’utiliser d’une manière quel-

conque non expressément autorisée par cet
accord. Vous ne pouvez pas extraire ou es-
sayer d

’extraire le code source ou la structure

de la totalité ou d

’une partie du Logiciel par

rétro-ingénierie, démontage, décompilation ou
tout autre moyen. Vous ne pouvez pas utiliser
le Logiciel pour faire fonctionner un bureau de
service ou pour toute autre finalité, liée au trai-
tement de données pour d

’autres personnes

ou entités.
Pioneer et les concédants conserveront tous
les droits d

’auteur, secrets commerciaux, bre-

vets et autres droits de propriété sur le Logi-
ciel. Le Logiciel est protégé par des droits
d

’auteur et il ne peut être copié, même modifié

ou fusionné avec d

’autres produits. Vous ne

pouvez pas altérer ou modifier les mentions de
copyrights ou des droits exclusifs du proprié-
taire présents dans le Logiciel.

Fr

28

Chapitre

01

Accord de licence

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