Exemption des batteries au lithium, Avis sur les brevets, Marques déposées – Vaisala CCL100 User Manual

Page 36: Contrat de licence, Garantie

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Guide de l’utilisateur _________________________________________________________________

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Ce dispositif est conforme avec la partie 15 des règlements du FCC. L’utilisation est assujettie
aux deux conditions suivantes : (1) Ce dispositif ne risque pas de causer d'interférences
dangereuses et (2) ce dispositif doit accepter toute interférence reçue y compris les interférences
qui pourraient causer un fonctionnement indésirable.

Exemption des batteries au lithium

Les batteries utilisées sont en dessous du poids limite pour les batteries au lithium à bord d'avion
et bénéficie d'une exemption au titre de la disposition particulière 188 du §173,185(f) et
§173,185 (g) (1) du Règlement sur les matières dangereuses (HMR : CFR 49 Parties 171 180).

Avis sur les brevets

L'Enregistreur de la chaîne du froid CCL100 est protégé par les brevets et demandes de
brevets suivants ainsi que leurs droits nationaux correspondants :

Brevet américain 7057495. Également accordé dans les pays suivants : Suisse,
Allemagne, Danemark, France, Grande-Bretagne et Pays-Bas.

Marques déposées

L'Enregistreur de la chaîne du froid CCL100 « Vaisala Cold Chain Logger CCL100 »
est une marque déposée de Vaisala Canada Inc.

Windows® est une marque déposée de Microsoft Corporation aux États-Unis et/ou dans
d'autres pays.

Contrat de licence

Tous les droits logiciels quelconques sont détenus par Vaisala ou par des tiers. Le client
est autorisé à utiliser le logiciel seulement dans la mesure indiquée par le contrat de
fourniture ou par le Contrat de licence applicable.

Garantie

Pour certains produits, Vaisala donne habituellement une garantie limitée de un an.
Veuillez observer qu'une telle garantie quelconque ne sera pas valide dans le cas de
dommages dus à l'usure normale, de conditions d'exploitation exceptionnelles, d'une
manipulation ou d'une installation négligente, ou de modifications non autorisées.
Veuillez consulter le contrat de fourniture ou les Conditions de vente pour plus de
détails sur la garantie de chaque produit.

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