Avis relatif à la licence du logiciel, Annexe 95, Annex e – Pioneer MCS-FS131 User Manual

Page 189: Expat, Freetype, Composants internationaux pour unicode, Jpeg, Libflac, Openssl

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Annexe

95

Fr

Annex

e

10

Avis relatif à
la licence du
logiciel

Nous fournissons à titre de
référence des traductions
des licences des logiciels
utilisés dans cet appareil. Ces
traductions ne sont pas des
textes officiels. Le texte original
(en anglais) se trouve sur la
feuille volante.

curl

AVIS DE COPYRIGHT ET AUTORISATION

Copyright © 1996 - 2007, Daniel Stenberg,

<[email protected]>. Tous droits réservés.

Le présent document autorise à utiliser,

copier, modifier et distribuer ce logiciel sans

restriction à titre gratuit ou non à condition

que l’avis de copyright et autorisation

susmentionné apparaisse sur toutes les

copies.

LE LOGICIEL EST FOURNI "EN L’ÉTAT" SANS

GARANTIE D’AUCUNE SORTE, EXPRESSE

OU IMPLICITE, Y COMPRIS, MAIS S’Y

LIMITER, LES GARANTIES DE QUALITÉ

MARCHANDE, D’ADÉQUATION À UN USAGE

PARTICULIER ET DE NON-VIOLATION DES

DROITS DE TIERCES PARTIES. LES AUTEURS

OU DÉTENTEURS DU COPYRIGHT NE

SAURAIENT EN AUCUN CAS ÊTRE TENUS

RESPONSABLES DE TOUTE RÉCLAMATION

OU DOMMAGE, QUE CE SOIT DANS LE

CADRE D’UN CONTRAT, D’UNE NÉGLIGENCE

OU D’UNE AUTRE ACTION PRÉJUDICIABLE,

DÛ OU LIЙ А L’UTILISATION OU AUX

PERFORMANCES DE CE LOGICIEL.

Sous réserve des dispositions du présent avis,

le nom d’un détenteur du copyright ne doit

pas être utilisé pour annoncer ou promouvoir

la vente, l’utilisation ou toute autre activité

liée au Logiciel sans l’autorisation écrite

préalable dudit détenteur.

expat

Copyright (c) 1998, 1999, 2000 Thai Open

Source Software Center Ltd

Le présent document autorise toute personne

obtenant une copie de ce logiciel et des

scripts associés (le "Logiciel") à négocier le

Logiciel sans restriction, et en particulier à

utiliser, copier, modifier, fusionner, publier,

distribuer, accorder sous licence et/ou vendre

des copies de ce Logiciel sans restriction, et

permet à toute personne à laquelle le Logiciel

est fourni de le faire à condition que les

mentions suivantes soient incluses :

L’avis de copyright et l’avis d’autorisation

susmentionnés doivent apparaître sur toutes

les copies ou parties substantielles du

Logiciel.

LE LOGICIEL EST FOURNI "EN L’ÉTAT" SANS

GARANTIE D’AUCUNE SORTE, EXPRESSE

OU IMPLICITE, Y COMPRIS, MAIS SANS QUE

CELA NE SOIT LIMITATIF, LES GARANTIES

DE QUALITÉ MARCHANDE, D’ADÉQUATION

À UN USAGE PARTICULIER ET DE NON-

VIOLATION DES DROITS DE TIERCES

PARTIES.

LES AUTEURS OU DÉTENTEURS DU

COPYRIGHT NE SAURAIENT EN AUCUN CAS

ÊTRE TENUS RESPONSABLES DE TOUTE

RÉCLAMATION OU DOMMAGE, QUE CE SOIT

DANS LE CADRE D’UN CONTRAT, D’UNE

NÉGLIGENCE OU D’UNE AUTRE ACTION

PRÉJUDICIABLE, DÛ OU LIЙ А L’UTILISATION

OU AUX PERFORMANCES DE CE LOGICIEL.

freetype

Ce logiciel est partiellement basé sur la

bibliothèque Freetype. Voir http://www.

freetype.org pour plus d’informations.

Composants internationaux
pour Unicode

Licence ICU - ICU 1.8.1 et ultérieure

AVIS DE COPYRIGHT ET AUTORISATION

Copyright (c) 1995-2010 International

Business Machines Corporation et autres

Tous droits réservés.

Le présent document autorise toute personne

obtenant une copie de ce logiciel et des

scripts associés (le "Logiciel") à négocier le

Logiciel sans restriction, et en particulier à

utiliser, copier, modifier, fusionner, publier,

distribuer et/ou vendre des copies de ce

Logiciel sans restriction, et permet à toute

personne à laquelle le Logiciel est fourni de le

faire à condition que l’(les) avis de copyright

ci-dessus et que le présent avis d’autorisation

figurent dans toutes les copies du Logiciel et

que l’(les) avis de copyright susmentionné(s)

ainsi que la présente autorisation

apparaissent dans la documentation annexe.

LE LOGICIEL EST FOURNI "EN L’ÉTAT" SANS

GARANTIE D’AUCUNE SORTE, EXPRESSE

OU IMPLICITE, Y COMPRIS, MAIS SANS QUE

CELA NE SOIT LIMITATIF, LES GARANTIES

DE QUALITÉ MARCHANDE, D’ADÉQUATION

À UN USAGE PARTICULIER ET DE NON-

VIOLATION DES DROITS DE TIERCES

PARTIES. LE OU LES DÉTENTEURS DU

COPYRIGHT MENTIONNÉS DANS CET AVIS

NE SAURAIENT EN AUCUN CAS ÊTRE TENUS

RESPONSABLES DE TOUTE RÉCLAMATION

OU DOMMAGE INDIRECT OU CONSÉCUTIF

OU DE TOUT AUTRE DOMMAGE LIЙ А LA

PERTE D’UTILISATION, DE DONNÉES OU DE

BÉNÉFICES, QUE CE SOIT DANS LE CADRE

D’UN CONTRAT, D’UNE NÉGLIGENCE OU

D’UNE AUTRE ACTION PRÉJUDICIABLE,

DUS OU LIÉS À L’UTILISATION OU AUX

PERFORMANCES DE CE LOGICIEL.

Sous réserve des dispositions du présent avis,

le nom d’un détenteur du copyright ne doit

pas être utilisé pour annoncer ou promouvoir

la vente, l’utilisation ou toute autre activité

liée au Logiciel sans l’autorisation écrite

préalable dudit détenteur.

jpeg

Ce logiciel est partiellement basé sur les

travaux de l’Independent JPEG Group.

libFLAC

Copyright (C) 2000, 2001, 2002, 2003, 2004,

2005, 2006, 2007, 2008, 2009 Josh Coalson

La redistribution et l’utilisation sous forme

de code source ou binaire, avec ou sans

modification, sont autorisées sous réserve

que les conditions suivantes soient réunies :

– Les redistributions du code source doivent

conserver l’avis de copyright ci-dessus, la

présente liste de conditions et la clause

d’exclusion de responsabilité suivante.

– Les redistributions sous forme binaire

doivent reproduire l’avis de copyright ci-

dessus, la liste de conditions et la clause

d’exclusion de responsabilité suivante

dans la documentation et/ou les autres

matériaux fournis avec la distribution.

– Le nom de la fondation Xiph.org ainsi

que les noms de ses collaborateurs

ne peuvent pas être utilisés pour faire

de la publicité et/ou pour promouvoir

des produits dérivés de ce logiciel sans

autorisation écrite préalable spécifique.

CE LOGICIEL EST FOURNI PAR LES

DÉTENTEURS DU COPYRIGHT ET SES

CONTRIBUTEURS "EN L’ÉTAT" ET TOUTES

GARANTIES EXPLICITES OU IMPLICITES,

Y COMPRIS, MAIS SANS S’Y LIMITER, LES

GARANTIES DE COMMERCIALISATION OU

D’ADAPTATION DANS UN BUT PARTICULIER

SONT EXCLUES. EN AUCUN CAS LA

FONDATION NI SES CONTRIBUTEURS NE

PEUVENT ÊTRE TENUS RESPONSABLES

D’AUCUN DOMMAGE DIRECT, ACCESSOIRE,

CONSÉCUTIF, SPÉCIAL, EXEMPLAIRE OU

INDIRECT (Y COMPRIS MAIS SANS S’Y

LIMITER, LA FOURNITURE DE PRODUITS

OU SERVICES DE REMPLACEMENT ; LA

PERTE D’UTILISATION, DE DONNÉES OU

DE PROFITS ; OU L’INTERRUPTION DES

AFFAIRES) DE QUELQUE NATURE QUE CE

SOIT ET DE TOUTE THÉORIE DE FIABILITÉ,

CONTRACTUELLE, DE RESPONSABILITÉ

OBJECTIVE OU DE DÉLIT CIVIL (INCLUANT

LA NÉGLIGENCE OU AUTREMENT)

DÉCOULANT DE QUELQUE FAÇON QUE

CE SOIT DE L’UTILISATION DE CE LOGICIEL,

NONOBSTANT TOUT AVIS CONCERNANT LA

POSSIBILITÉ DE TELS DOMMAGES.

openssl

L’OpenSSL Toolkit demeure sous double

licence, c’est-à-dire que les conditions de

la Licence Open SSL et la licence originale

SSLeay s’appliquent au Toolkit.

Voir ci-dessous les textes de la licence. Les

deux licences sont des licences Open Source

de style BSD. Pour tout problème de licence

liй а OpenSSL, veuillez contacter openssl-

[email protected].
Licence OpenSSL
Copyright (c) 1998-2008 Le Projet OpenSSL.

Tous droits réservés.

La redistribution et l’emploi sous formes

source et binaire, avec ou sans modification,

sont autorisés à condition que :

1. La redistribution du code source retienne

l’avis de copyright ci-dessus, la liste des

conditions et l’avis de non-responsabilité

suivant.

2. Les redistributions sous forme binaire

reproduisent l’avis de copyright ci-

dessus, la liste des conditions et l’avis

de non-responsabilité suivant dans la

documentation et/ou les matériaux qui

accompagnent la distribution.

3. Tous les matériaux de promotion

mentionnant les caractéristiques ou

l’emploi de ce logiciel doivent reproduire

l’avis suivant :

"Ce produit comprend un logiciel

développé par le Projet OpenSSL à utiliser

dans OpenSSL Toolkit. (http:/ /www.

openssl.org/)"

4. L’utilisation des noms "OpenSSL Toolkit" et

"OpenSSL Project" à des fins de promotion

ou de valorisation de produits dérivés de

ce logiciel est interdite sans autorisation

écrite préalable. Pour toute autorisation

écrite, veuillez contacter openssl-core@

openssl.org.

5. Les produits dérivés de ce logiciel ne

doivent pas être appelés "OpenSSL" et

"OpenSSL" ne doit pas figurer dans leurs

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