Exclusions, Recours exclusif, Limitation de responsabilité – HP MediaSmart SL4782N User Manual

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HP garantit que les Produits matériels HP que vous avez achetés
ou loués auprès de HP ne présenteront aucun défaut de matériel
ou de main-d’œuvre durant la période de validité de la garantie
limitée, dans la mesure où ils sont utilisés normalement. La Période
de garantie limitée commence à la date d’achat ou de location
auprès de HP, ou dès la fin de l’installation par HP. Votre reçu
daté de vente ou de livraison, indiquant la date d’achat ou de
location du produit, constitue votre preuve de date d’achat ou de
location. Vous aurez peut-être à fournir une preuve d’achat ou de
location avant de recevoir un service sous garantie. Vous avez
droit au service sous garantie prévu dans les modalités et
conditions de ce document si une réparation à votre Produit
matériel HP est nécessaire durant la période de validité de la
garantie limitée.

Sauf indication contraire et dans la mesure autorisée par la
législation locale, les Produits matériels HP neufs peuvent être
fabriqués à l’aide de matériel neuf ou de matériel précédemment
utilisé équivalent à du matériel neuf en termes de performances et
de fiabilité. HP peut décider de réparer ou de remplacer tout
Produit matériel HP par (a) un produit ou une pièce de rechange
neuf ou usagé équivalent à du matériel neuf en termes de
performances et de fiabilité, ou par (b) un produit équivalent
dans le cas d’un produit original en fin de série. Les pièces de
rechange sont garanties contre tout défaut de matériau ou de
main-d’œuvre pendant quatre-vingt-dix (90) jours ou jusqu’à la
fin de la période de validité de la garantie limitée du Produit
matériel HP qu’elles remplacent ou dans lequel elles sont utilisées,
selon la plus longue de ces deux périodes.

Durant la période de validité de la garantie limitée, HP réparera
ou remplacera à sa discrétion tout composant défectueux.
Les composants et les produits matériels enlevés dans le cadre
de cette garantie limitée deviennent propriété de HP. Dans
l’éventualité peu probable où votre Produit matériel HP présenterait
des erreurs ou défauts récurrents, la société HP pourra à son
entière discrétion décider (a) de vous fournir un modèle de
remplacement de son choix identique ou équivalent en termes
de performances à votre Produit matériel HP, ou (b) de vous
rembourser intégralement le prix d’achat ou de location
(déduction faite des intérêts) en lieu et place d’un échange.
Ces clauses constituent votre recours exclusif en cas de
défectuosité du produit.

Exclusions

La société HP ne garantit pas le fonctionnement sans interruption
ou sans erreur de ce produit. La société HP n’est pas responsable
des dommages résultant du fait que vous n’avez pas suivi les
instructions destinées au Produit matériel HP.

La présente garantie limitée ne s’applique pas aux
consommables ; elle s’annule lorsque le numéro de série du
produit a été enlevé, ou lorsque ce produit a été endommagé ou

rendu inopérant (a) par un accident, une utilisation inappropriée
ou abusive, une contamination, un entretien ou un étalonnage
inadéquats, ou par toute autre cause étrangère ; (b) à la suite
d’un fonctionnement excédant les paramètres d’utilisation définis
dans la documentation expédiée avec le produit ; (c) à cause de
logiciels, d’interfaçages, de pièces ou de fournitures non fournis
par HP ; (d) à cause d’un mauvais entretien ou d’un lieu
d’installation mal préparé ; (e) à la suite d’une contamination
par virus ; (f) à la suite d’une perte ou de dommages survenus en
transit ; ou (g) à cause d’une modification ou d’une intervention
effectuées par une tierce partie, c.-à-d. qui n’est pas (i) HP, (ii) un
centre de services agréé HP, ou (iii) une installation par vous-
même de pièces HP remplaçables ou de pièces homologuées
par HP lorsqu’elles sont disponibles pour votre produit dans la
région/le pays du service.

Recours exclusif

DANS LA MESURE PERMISE PAR LA LÉGISLATION LOCALE, ces
modalités et conditions constituent l’accord complet et exclusif de
garantie entre vous et la société HP concernant le Produit matériel
HP que vous avez acheté ou loué. Ces modalités et conditions
remplacent toutes les ententes et représentations antérieures,
y compris les représentations faites dans la documentation
publicitaire HP et les conseils vous ayant été donnés par HP ou
un agent/employé de HP, en rapport avec votre achat ou votre
location d’un Produit matériel HP. Aucune modification aux
conditions de cette garantie limitée n’est valide à moins d’être
faite par écrit et de porter la signature d’un représentant autorisé
de la société HP.

Limitation de responsabilité

DANS L’ÉVENTUALITÉ OÙ LE PRODUIT MATÉRIEL HP NE
FONCTIONNERAIT PAS COMME GARANTI PRÉCÉDEMMENT,
LA RESPONSABILITÉ MAXIMALE DE LA SOCIÉTÉ HP DANS LE
CADRE DE CETTE GARANTIE LIMITÉE EST EXPRESSÉMENT
LIMITÉE AU MOINDRE DU PRIX D’ACHAT PAYÉ POUR LE
PRODUIT OU DU COÛT DE RÉPARATION OU REMPLACEMENT
DES COMPOSANTS MATÉRIELS DONT LE FONCTIONNEMENT
EST DÉFECTUEUX DANS DES CONDITIONS D’UTILISATION
NORMALE.

SAUF DANS LES CAS INDIQUÉS CI-DESSUS, LA SOCIÉTÉ
HP NE PEUT ÊTRE EN AUCUN CAS TENUE RESPONSABLE
DE QUELQUE DOMMAGE QUE CE SOIT CAUSÉ PAR LE
PRODUIT OU LA NON-PERFORMANCE DU PRODUIT, CE QUI
COMPREND LES PERTES DE PROFITS OU D’ÉCONOMIES,
AINSI QUE LES DOMMAGES SPÉCIAUX, INDIRECTS ET
CONSÉCUTIFS. LA SOCIÉTÉ HP N’EST PAS RESPONSABLE
DE TOUTE RÉCLAMATION FAITE PAR UNE TIERCE PARTIE OU
PAR VOUS POUR UNE TIERCE PARTIE.

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