Sécurité, réglementation et information juridique, Avis sur le droit d'auteur de logiciel – Motorola MOTONAV TN500 User Manual

Page 105

Advertising
background image

29

Sécurité, réglementation et information juridique

Sécurité, réglementation et
information juridique

Sécurité, réglementation et information juridique

Déclaration de conformité aux
directives de l'Union européenne

Par les présentes, Motorola déclare que ce produit est conforme :
Aux exigences essentielles et aux autres dispositions pertinentes

de la directive 1999/5/CE.

À toutes les autres directives pertinentes de l'UE.

L'étiquette ci-dessus illustre un numéro d'homologation de produit typique.
Vous trouverez la déclaration de conformité à la directive 1999/5/CE (directive R&TTE)
relative à votre produit sur le site

www.motorola.com/rtte

. Pour trouver la

déclaration de conformité relative à votre produit, entrez le numéro d'homologation, tel
qu'il apparaît sur l'étiquette de votre produit, dans le champ « Recherche » du site Web.
L'assistant de navigation MOTONAV Série TN700/TN500 se présente aussi sous le nom
de GC550/GC450.

L'appareil MOTONAV affiche une étiquette de sécurité. Pour voir cette étiquette, retirez
l'appareil du socle de charge, appuyez vers le bas sur le centre arrière de l'appareil et
poussez vers le haut pour détacher la petite porte.

Avis sur le droit d'auteur
de logiciel

Les produits Motorola peuvent inclure un logiciel, sauvegardé dans la mémoire des
semi-conducteurs ou ailleurs, et dont les droits d'auteur appartiennent à Motorola ou à
une tierce partie. La législation américaine et d'autres pays protège certains droits
exclusifs que possèdent Motorola et les fournisseurs tiers de logiciels sur des logiciels
protégés par le droit d'auteur, tels que le droit exclusif de distribuer ou de reproduire le
logiciel protégé par le droit d'auteur. Par conséquent, tout logiciel protégé par le droit
d'auteur et qui est compris dans les produits Motorola ne peut être modifié, désassemblé,
distribué ni reproduit de quelque façon que ce soit dans la mesure prévue par la loi. De
plus, l'achat de produits Motorola ne signifie pas accorder, directement ou implicitement,
par préclusion ou autre moyen, une quelconque licence en vertu des droits d'auteur, des
brevets ou des applications brevetées de Motorola ou d'un fournisseur tiers de logiciels,
sauf la licence d'utilisation normale, non exclusive, sans droit d'auteur et prévue par la loi
lors de la vente d'un produit.

Numéro
d’autorisation
du produit

GC450

Advertising