Pioneer AVIC-F9310BT - Manual (Page 33)

PIONEER
ACCORD DE LICENCE DE
LOGICIEL
IL S
’AGIT D’UN ACCORD JURIDIQUE ENTRE
VOUS, L
’UTILISATEUR FINAL ET PIONEER
CORP. (JAPON) (
“PIONEER”). VEUILLEZ LIRE
ATTENTIVEMENT LES CONDITIONS GÉNÉRA-
LES DE CET ACCORD AVANT D
’UTILISER LE
LOGICIEL INCLUS DANS CE PRODUIT. EN UTI-
LISANT LE LOGICIEL, VOUS CONSENTEZ À
RESPECTER LES TERMES DU PRÉSENT AC-
CORD. LE LOGICIEL INCLUT UNE BASE DE
DONNÉES SOUS LICENCE PAR UN OU DES
FOURNISSEURS TIERS (
“FOURNISSEURS”).
VOTRE EXPLOITATION DE LA BASE DE DON-
NÉES EST COUVERTE PAR DES TERMES DIS-
TINCTS DES FOURNISSEURS DANS UN
DOCUMENT JOINT AU PRODUIT. SI VOUS
N
’ACCEPTEZ PAS TOUS CES TERMES, VEUIL-
LEZ RETOURNER LE PRODUIT (Y COMPRIS
LE LOGICIEL ET TOUTE DOCUMENTATION ÉC-
RITE), DANS LES CINQ (5) JOURS SUIVANT
LA RÉCEPTION DU PRODUIT, AU MAGASIN
OÙ VOUS L
’AVEZ ACHETÉ.
POUR LES PRODUITS ACHETÉS DIRECTE-
MENT AUPRÈS DE NAVTEQ MAPS, VEUILLEZ
PRENDRE CONTACT AVEC LE CENTRE D
’AP-
PELS NAVTEQ MAPS POUR SOLLICITER UNE
AUTORISATION DE RETOUR DANS LES
TRENTE (30) JOURS SUIVANT L
’ACHAT. NAV-
TEQ MAPS VOUS FOURNIRA DES INSTRUC-
TIONS SUR CE QUI DOIT ÊTRE RETOURNÉ ET
OÙ.
L
’UTILISATION DU LOGICIEL INDIQUE QUE
VOUS ACCEPTEZ L
’ACCORD DE LICENCE.
1 OCTROI DE LICENCE
Pioneer vous accorde un droit non transfé-
rable et non exclusif d
’utilisation du logiciel in-
clus dans ce produit (appelé le
“Logiciel”) et
de la documentation concernée uniquement
pour votre usage personnel ou pour une utili-
sation interne au sein de votre entreprise, uni-
quement pour les produits Pioneer.
Vous ne pouvez pas effectuer de copie, rétro-
ingénierie, traduction, port, modification ou
travaux dérivés du Logiciel. Vous ne pouvez
pas prêter, louer, divulguer, publier, vendre, at-
tribuer, donner à bail, accorder une sous-li-
cence, mettre sur le marché ou transférer le
Logiciel ou l
’utiliser d’une manière quel-
conque non expressément autorisée par cet
accord. Vous ne pouvez pas extraire ou es-
sayer d
’extraire le code source ou la structure
de la totalité ou d
’une partie du Logiciel par
rétro-ingénierie, démontage, décompilation ou
tout autre moyen. Vous ne pouvez pas utiliser
le Logiciel pour faire fonctionner un bureau de
service ou pour toute autre finalité, liée au trai-
tement de données pour d
’autres personnes
ou entités.
Pioneer et les concédants conserveront tous
les droits d
’auteur, secrets commerciaux, bre-
vets et autres droits de propriété sur le Logi-
ciel. Le Logiciel est protégé par des droits
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’auteur et il ne peut être copié, même modifié
ou fusionné avec d
’autres produits. Vous ne
pouvez pas altérer ou modifier les mentions de
copyrights ou des droits exclusifs du proprié-
taire présents dans le Logiciel.
Fr
33
Chapitre
Français
01 Accord de licence