Avis sur le droit d’auteur de logiciel, Avis d’industrie canada, Avis de la fcc – Motorola H720 User Manual

Page 86: Avis d’industrie canada aux utilisateurs, Avis de la fcc aux utilisateurs

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certains endroits. Conformez-vous toujours aux lois et aux règlements qui régissent
l’utilisation de ces produits.
Vous trouverez une liste des pratiques de conduite sûre sur le site
www.motorola.com/callsmart (en anglais seulement).

Avis sur le droit d’auteur de logiciel

Avis sur le droit d’auteur de logiciel

Les produits Motorola peuvent inclure un logiciel, sauvegardé dans la mémoire des
semi-conducteurs ou ailleurs, et dont les droits d’auteur appartiennent à Motorola ou
à une tierce partie. La législation américaine et d’autres pays protège certains droits
exclusifs que possèdent Motorola et les fournisseurs tiers de logiciels sur des logiciels
protégés par le droit d’auteur, tels que le droit exclusif de distribuer ou de reproduire
le logiciel protégé par le droit d’auteur. Par conséquent, tout logiciel protégé par
le droit d’auteur et qui est compris dans les produits Motorola ne peut être modifié,
désassemblé, distribué ni reproduit de quelque façon que ce soit dans la mesure prévue
par la loi. De plus, l’achat de produits Motorola ne signifie pas accorder, directement
ou implicitement, par préclusion ou autre moyen, une quelconque licence en vertu
des droits d’auteur, des brevets ou des applications brevetées de Motorola ou d’un
fournisseur tiers de logiciels, sauf la licence d’utilisation normale, non exclusive,
sans droit d’auteur et prévue par la loi lors de la vente d’un produit.

Avis d’Industrie Canada aux
utilisateurs

Avis d’Industrie Canada

L’utilisation de l’appareil doit répondre aux deux conditions suivantes : (1) cet appareil ne
doit pas émettre de brouillage nuisible, et (2) cet appareil doit accepter toute interférence,
y compris toute interférence qui pourrait occasionner un fonctionnement inopportun.
Voir RSS-GEN 7.1.5.

Avis de la FCC aux utilisateurs

Avis de la FCC

L’énoncé suivant s’applique à tous les produits qui ont reçu l’approbation de la
FCC. Les produits approuvés portent le logo de la FCC ou un numéro
d’identification de la FCC dans le format « FCC-ID:xxxxxx » apparaît sur
l’étiquette du produit.

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