Pioneer XC-HM70-K User Manual

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isolément, n’est pas un ouvrage dérivé
de la Bibliothèque et tombe par
conséquent hors du champ
d’application de cette Licence.
Cependant, la liaison avec la
Bibliothèque d’un “ouvrage utilisant la
Bibliothèque” crée un exécutable qui
est un dérivé de la Bibliothèque (car il
contient des parties de la Bibliothèque),
plutôt qu’un “ouvrage utilisant la
Bibliothèque”. L’exécutable est par
conséquent couvert par cette Licence.
La Section 6 établit les termes de
distribution de tels exécutables.
Quand un “ouvrage utilisant la
Bibliothèque” utilise des éléments d’un
fichier d’en-tête faisant partie de la
Bibliothèque, le code objet de cet
ouvrage peut être un ouvrage dérivé de
la Bibliothèque même si son code
source ne l’est pas. Cette définition
prendra son sens tout particulièrement
si l’ouvrage peut être lié sans la
Bibliothèque ou si l’ouvrage est lui-
même une bibliothèque. Les
délimitations de ce cas ne sont pas
définies de façon précise par la loi.
Si un tel fichier objet utilise uniquement
des paramètres numériques, des
schémas et accesseurs de structures
de données, des petites macros et des
petites fonctions en ligne (dix lignes de
source ou moins en longueur), alors
l’utilisation du fichier objet est non
restreinte, indépendamment du fait que
cela constitue légalement un ouvrage
dérivé. (Les règles de la Section 6
s’appliqueront tout de même aux
exécutables contenant ce code objet
plus des portions de la Bibliothèque.)
Autrement, si l’ouvrage est un dérivé de
la Bibliothèque, vous pouvez distribuer
le code objet pour cet ouvrage suivant
les termes de la Section 6. Les règles de
la section 6 s’appliquent alors à tout
exécutable contenant cet ouvrage, que
ce dernier soit ou ne soit pas lié
directement avec la Bibliothèque elle-
même.

6. Par exception aux Sections ci-dessus,

vous pouvez aussi combiner ou lier un
“ouvrage utilisant la Bibliothèque” avec
la Bibliothèque pour produire un
ouvrage contenant des portions de la
Bibliothèque et distribuer cet ouvrage
suivant les termes de votre choix,
pourvu que ces termes permettent la
modification de l’ouvrage pour les
besoins propres du client et l’ingénierie
inverse permettant le déboguage de
telles modifications.
Vous devez donner une notice explicite
et évidente avec chaque copie de
l’ouvrage montrant que la Bibliothèque
est utilisée dans celui-ci et que la
Bibliothèque est couverte par cette

Licence. Vous devez fournir une copie
de cette Licence. Si l’ouvrage lors de
son exécution affiche des notices de
droits et propriétés intellectuelles, vous
devez inclure la notice pour la
Bibliothèque parmi cellesci, ainsi
qu’une référence adressée à
l’utilisateur vers une copie de cette
Licence. Vous devez aussi effectuer
l’une des tâches suivantes :
a) Accompagner l’ouvrage du code

source complet correspondant,
lisible par une machine, pour la
Bibliothèque incluant tout
changement quelconque effectué
dans l’ouvrage (qui doit être distribué
suivant les Sections 1 et 2 ci-dessus) ;
et, si l’ouvrage est un exécutable liй а
la Bibliothèque, fournir la totalité de
“l’ouvrage utilisant la Bibliothèque”,
lisible par une machine, sous forme
de code objet et/ou source, de sorte
que l’utilisateur puisse modifier la
Bibliothèque et la relier pour produire
un exécutable modifié contenant la
Bibliothèque modifiée. (Il est admis
que l’utilisateur qui change le
contenu de fichiers de définition dans
la Bibliothèque ne sera pas
nécessairement capable de
recompiler l’application pour utiliser
les définitions modifiées.)

b)Utiliser un mécanisme approprié de

bibliothèque partagée pour le lien à la
Bibliothèque. Un mécanisme
approprié est celui qui (1) utilise à
l’exécution une copie de la
Bibliothèque déjà présente sur le
système de l’ordinateur de
l’utilisateur, plutôt que de copier les
fonctions de bibliothèque dans
l’exécutable et (2) fonctionnera
correctement avec une version
modifiée de la Bibliothèque, si
l’utilisateur en installe une, tant que
la version modifiée est compatible au
niveau de l’interface avec la version
avec laquelle l’ouvrage a été réalisé.

c) Accompagner l’ouvrage d’une offre

écrite, valide pour au moins trois ans,
de donner au même utilisateur les
éléments spécifiés dans la Sous-
section 6a, ci-dessus, contre un
paiement n’excédant pas le coût
requis pour effectuer cette
distribution.

d)Si la distribution de l’ouvrage est faite

en offrant l’accès à une copie depuis
un emplacement désigné, offrir un
accès équivalent depuis le même
emplacement pour copier les
éléments spécifiés ci-dessus.

e) Vérifier que l’utilisateur a déjà reçu

une copie de ces éléments ou que
vous en avez déjà envoyé une copie à
cet utilisateur.

Pour un exécutable, la forme requise de
“l’ouvrage utilisant la Bibliothèque” doit
inclure toutes les données et
programmes utilitaires nécessaires
permettant de reproduire l’exécutable à
partir de ceux-ci. Cependant, par
exception, les éléments à distribuer
n’ont pas besoin d’inclure tout ce qui
est normalement distribué (que ce soit
sous forme source ou binaire) avec les
composants majeurs (compilateur,
noyau, et autres composants similaires)
du système d’exploitation sur lequel
l’exécutable tourne, à moins que ce
composant lui-même n’accompagne
l’exécutable.
Il peut arriver que ces conditions
nécessaires contredisent les
restrictions de licence d’autres
bibliothèques propriétaires qui
n’accompagnent pas normalement le
système d’exploitation. Une telle
contradiction signifie que vous ne
pouvez pas les utiliser en même temps
que la Bibliothèque dans un exécutable
que vous distribuez.

7. Vous pouvez placer les facilités de

bibliothèque, qui sont un ouvrage basé
sur la Bibliothèque, côte à côte dans
une unique bibliothèque avec d’autres
facilités de bibliothèque non couvertes
par cette Licence et distribuer une
bibliothèque combinée, pourvu que la
distribution séparée de l’ouvrage basé
sur la Bibliothèque et des autres
facilités de bibliothèque soit autrement
permise, et pourvu que vous effectuiez
chacune des deux tâches suivantes :
a) Accompagner la bibliothèque

combinée avec une copie du même
ouvrage basé sur la Bibliothèque, non
combinée avec d’autres facilités de
bibliothèque. Cela doit être distribué
suivant les termes des Sections ci-
dessus.

b)Donner une notice évidente avec la

bibliothèque combinée, du fait
qu’une partie de celle-ci est un
ouvrage basé sur la Bibliothèque, et
expliquer où trouver la forme non
combinée coexistante du même
ouvrage.

8. Vous ne pouvez pas copier, modifier,

concéder en souslicence, lier ou
distribuer la Bibliothèque, autrement
que de la façon décrite expressément
par cette Licence. Toute tentative de
copier, modifier, concéder en sous-
licence, lier ou distribuer la
Bibliothèque d’une autre manière est
réputée non valable, et met
immédiatement fin à vos droits au titre
de la présente Licence. Toutefois, les
tiers ayant reçu de vous des copies, ou
des droits, au titre de la présente

Licence ne verront pas leurs
autorisations résiliées aussi longtemps
que lesdits tiers se conforment
pleinement à elle.

9. Vous n’êtes pas obligé d’accepter la

présente Licence étant donné que vous
ne l’avez pas signée. Cependant, rien
d’autre ne vous accorde l’autorisation
de modifier ou distribuer la
Bibliothèque ou les ouvrages fondés sur
lui. Ces actions sont interdites par la loi
si vous n’acceptez pas la présente
Licence. En conséquence, en modifiant
ou distribuant la Bibliothèque (ou un
ouvrage quelconque fondé sur la
Bibliothèque), vous signifiez votre
acceptation de la présente Licence, et
de toutes ses conditions concernant la
copie, la distribution ou la modification
de la Bibliothèque ou des ouvrages
fondés sur lui.

10. Chaque fois que vous redistribuez la

Bibliothèque (ou n’importe quel
ouvrage fondé sur la Bibliothèque), une
licence est automatiquement concédée
au destinataire par le concédant
original de la licence, l’autorisant à
copier, distribuer, lier ou modifier la
Bibliothèque, sous réserve des
présentes conditions. Vous ne pouvez
imposer une quelconque limitation
supplémentaire à l’exercice des droits
octroyés au titre des présentes au
destinataire. Vous n’avez pas la
responsabilité d’imposer le respect de
la présente Licence à des tiers.

11. Si, par suite d’une décision judiciaire ou

d’une allégation d’infraction d’un brevet
ou pour toute autre raison (non limitée
aux problèmes de brevets), des
conditions vous sont imposées (que ce
soit par une ordonnance de justice, une
transaction amiable ou contractuelle ou
toute autre raison) qui contredisent les
conditions de cette Licence, elles ne
vous dégagent pas des obligations de
cette Licence. Si vous ne pouvez pas
distribuer de manière à satisfaire
simultanément vos obligations au titre
de la présente Licence et toute autre
obligation pertinente, alors il en découle
que vous ne pouvez pas du tout
distribuer la Bibliothèque. Par exemple,
si une licence de brevet ne permettait
pas une redistribution sans redevance
de la Bibliothèque par tous ceux qui
reçoivent une copie directement ou
indirectement par votre intermédiaire,
alors la seule façon pour vous de
satisfaire à la fois à la licence du brevet
et à la présente Licence serait de vous
abstenir totalement de toute
distribution de la Bibliothèque. Si une
partie quelconque de cet article est

tenue pour nulle ou inopposable dans
une circonstance particulière
quelconque, l’intention est que le reste
de l’article s’applique.
La totalité de la section s’appliquera
dans toutes les autres circonstances.
Cet article n’a pas pour but de vous
induire à transgresser un quelconque
brevet ou d’autres revendications à un
droit de propriété ou à contester la
validité de la moindre de ces
revendications ; cet article a pour seul
objectif de protéger l’intégrité du
système de distribution du logiciel libre,
qui est mis en oeuvre par la pratique
des licences publiques. De nombreuses
personnes ont fait de généreuses
contributions au large spectre de
logiciels distribués par ce système en
se fiant à l’application cohérente de ce
système ; il appartient à chaque auteur/
donateur de décider si il ou elle veut
distribuer du logiciel par l’intermédiaire
d’un quelconque autre système, et un
concessionnaire ne peut imposer ce
choix.
Cet article a pour but de rendre
totalement limpide ce que l’on pense
être une conséquence du reste de la
présente Licence.

12. Si la distribution et/ou l’utilisation de la

Bibliothèque sont limitées dans
certains pays que ce soit par des
brevets ou par des interfaces soumises
au droit d’auteur, le titulaire original des
droits d’auteur qui décide de couvrir la
Bibliothèque par la présente Licence
peut ajouter une limitation
géographique de distribution explicite
qui exclue ces pays, afin que la
distribution soit permise seulement
dans ou entre les pays qui ne sont pas
ainsi exclus. Dans ce cas, la présente
Licence incorpore la limitation comme
si elle était écrite dans le corps de la
présente Licence.

13. La Free Software Foundation peut, de

temps à autre, publier des versions
révisées et/ou nouvelles de la Licence
Publique Générale Limitée. De telles
nouvelles versions seront similaires à la
présente version dans l’esprit mais
pourront différer dans le détail pour
prendre en compte de nouvelles
problématiques ou inquiétudes.
Chaque version possède un numéro de
version la distinguant. Si la
Bibliothèque précise le numéro de
version de la présente Licence qui s’y
applique et “une version ultérieure
quelconque”, vous avez le choix de
suivre les conditions de la présente
version ou de toute autre version
ultérieure publiée par la Free Software
Foundation. Si la Bibliothèque ne
spécifie aucun numéro de version de la

présente Licence, vous pouvez choisir
une version quelconque publiée par la
Free Software Foundation à quelque
moment que ce soit.

14. Si vous souhaitez incorporer des parties

de la Bibliothèque dans d’autres
programmes libres dont les conditions
de distribution sont différentes, écrivez
à l’auteur pour lui en demander
l’autorisation. Pour les logiciels dont la
Free Software Foundation est titulaire
des droits d’auteur, écrivez à la Free
Software Foundation ; nous faisons
parfois des exceptions dans ce sens.
Notre décision sera guidée par le
double objectif de préserver le statut
libre de tous les dérivés de nos logiciels
libres et de promouvoir le partage et la
réutilisation des logiciels en général.

ABSENCE DE GARANTIE

15. COMME LA LICENCE DE LA

BIBLIOTHÈQUE EST CONCÉDÉE À
TITRE GRATUIT, AUCUNE GARANTIE
NE S’APPLIQUE À LA BIBLIOTHÈQUE,
DANS LES LIMITES AUTORISÉES PAR
LA LOI APPLICABLE. SAUF MENTION
CONTRAIRE ÉCRITE, LES TITULAIRES
DU DROIT D’AUTEUR ET/OU LES
AUTRES PARTIES FOURNISSENT LA
BIBLIOTHÈQUE “EN L’ÉTAT”, SANS
AUCUNE GARANTIE DE QUELQUE
NATURE QUE CE SOIT, EXPRESSE OU
IMPLICITE, Y COMPRIS, MAIS SANS Y
ÊTRE LIMITÉ, LES GARANTIES
IMPLICITES DE COMMERCIABILITÉ ET
DE CONFORMITÉ À UNE UTILISATION
PARTICULIÈRE. VOUS ASSUMEZ LA
TOTALITÉ DES RISQUES LIÉS À LA
QUALITÉ ET AUX PERFORMANCES DE
LA BIBLIOTHÈQUE. SI LA
BIBLIOTHÈQUE SE RÉVÉLAIT
DÉFECTUEUSE, LE COÛT DE
L’ENTRETIEN, DES RÉPARATIONS OU
DES CORRECTIONS NÉCESSAIRES
VOUS INCOMBE INTÉGRALEMENT.

16. EN AUCUN CAS, SAUF LORSQUE LA

LOI APPLICABLE OU UNE
CONVENTION ÉCRITE L’EXIGE, UN
TITULAIRE DE DROIT D’AUTEUR, QUEL
QU’IL SOIT, OU TOUTE PARTIE QUI
POURRAIT MODIFIER ET/OU
REDISTRIBUER LA BIBLIOTHÈQUE
COMME PERMIS CI-DESSUS, NE
POURRAIT ÊTRE TENU POUR
RESPONSABLE À VOTRE ÉGARD DES
DOMMAGES, INCLUANT LES
DOMMAGES GÉNÉRIQUES,
SPÉCIFIQUES, SECONDAIRES OU
CONSÉCUTIFS, RÉSULTANT DE
L’UTILISATION OU DE L’INCAPACITÉ
D’UTILISER LA BIBLIOTHÈQUE (Y
COMPRIS, MAIS SANS Y ÊTRE LIMITÉ,
LA PERTE DE DONNÉES, OU LE FAIT
QUE DES DONNÉES SOIENT
RENDUES IMPRÉCISES, OU LES
PERTES ÉPROUVÉES PAR VOUS OU

X-HM70_Fr_copyright.fm 35 ページ 2011年7月8日 金曜日 午後7時24分

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