HP LaserJet Pro MFP M227fdw User Manual

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pour vous envoyer des communications marketing (avec votre consentement dès que la loi en

vigueur l'exige).

Dans les limites autorisées par la loi en vigueur, en acceptant les présentes conditions d'utilisation,

vous acceptez la collecte et l'utilisation de données anonymes et personnelles par HP, ses filiales et

sociétés affiliées comme décrit dans le présent CLUF et comme décrit plus en détails dans la

politique de confidentialité HP :

www.hp.com/go/privacy

b.

Collecte/utilisation par des tiers. Certains programmes inclus dans votre Produit HP vous sont

fournis par des fournisseurs tiers (« Logiciel tiers ») disposant de leur propre licence. Les Logiciels

tiers peuvent être installés et opérationnels sur votre Produit HP même si vous choisissez de ne

pas activer/acheter ces logiciels. Les logiciels tiers peuvent collecter et transmettre des

informations techniques sur votre système (par exemple : adresse IP, identification unique

d'appareil, version du logiciel installé, etc.) et d'autres données système. Ces informations sont

utilisées par les tiers afin d'identifier les attributs techniques du système et de vérifier que vous

disposez bien de la version la plus récente du logiciel sur votre système. Si vous ne souhaitez pas

que les logiciels tiers recueillent ces informations techniques ou vous envoient automatiquement

des mises à jour, vous devez désinstaller le logiciel avant de vous connecter à Internet.

9.

EXCLUSION DE GARANTIES. DANS LA LIMITE AUTORISEE PAR LA LOI EN VIGUEUR, HP ET SES

FOURNISSEURS FOURNISSENT LE PRODUIT LOGICIEL « EN L'ETAT » ET AVEC TOUTES SES ERREURS. HP ET

SES FOURNISSEURS REJETTENT DONC TOUTES AUTRES GARANTIES ET CONDITIONS, QU'ELLES SOIENT

EXPRESSES, IMPLICITES OU STATUTAIRES, Y COMPRIS, MAIS SANS S'Y LIMITER, LES GARANTIES DE TITRE

ET D'ABSENCE DE CONTREFACON ET TOUTES GARANTIES IMPLICITES, OBLIGATIONS OU CONDITIONS DE

COMMERCIALISATION, DE QUALITE SATISFAISANTE, D'ADEQUATION A UN USAGE PARTICULIER ET

D'ABSENCE DE VIRUS EN CE QUI CONCERNE LE PRODUIT LOGICIEL. Certains états/juridictions n'autorisant

pas les exclusions des garanties implicites ou les limitations de durée des garanties implicites,

l'exclusion de garanties ci-dessus peut ne pas s'appliquer pour vous dans son intégralité.

EN AUSTRALIE ET NOUVELLE-ZELANDE, LE LOGICIEL EST FOURNI AVEC DES GARANTIES NE POUVANT PAS

ETRE EXCLUES SELON LES DROITS DES CONSOMMATEURS DES LEGISLATIONS D'AUSTRALIE ET DE

NOUVELLE-ZELANDE. LES CLIENTS EN AUSTRALIE PEUVENT BENEFICIER D'UN REMPLACEMENT OU D'UN

REMBOURSEMENT EN CAS DE DEFAILLANCE MAJEURE ET D'UNE COMPENSATION POUR LES AUTRES

PERTES OU DOMMAGES RAISONNABLEMENT PREVISIBLES. LES CLIENTS EN AUSTRALIE PEUVENT

EGALEMENT BENEFICIER D'UNE REPARATION OU D'UN REMPLACEMENT DU LOGICIEL SI CE DERNIER NE

PARVIENT PAS A ETRE DE QUALITE ACCEPTABLE ET QUE LA DEFAILLANCE N'EST PAS UNE DEFAILLANCE

MAJEURE. LES CLIENTS EN NOUVELLE-ZELANDE DONT L'ACHAT DES ARTICLES EST DESTINE A UN USAGE

OU UNE CONSOMMATION PERSONNELLE, DOMESTIQUE OU MENAGER (ET NON PAS DANS LE CADRE D'UNE

UTILISATION PROFESSIONNELLE) (« CLIENTS DE NOUVELLE-ZELANDE ») PEUVENT BENEFICIER D'UNE

REPARATION, D'UN REMBOURSEMENT OU D'UN REMPLACEMENT EN CAS DE DEFAILLANCE ET D'UNE

COMPENSATION POUR LES AUTRES PERTES OU DOMMAGES RAISONNABLEMENT PREVISIBLES.

10.

LIMITATION DE RESPONSABILITE. Dans le respect de la loi locale, nonobstant les dommages que vous

pouvez subir, la pleine responsabilité d'HP et de n'importe lequel de ses fournisseurs dans le cadre du

présent CLUF et votre recours exclusif pour tout ce qui précède ne sauraient excéder le montant que

vous avez effectivement payé séparément pour le Produit logiciel ou 5 dollars U.S, si ce montant est plus

élevé. DANS LA LIMITE AUTORISEE PAR LA LOI EN VIGUEUR, EN AUCUN CAS HP OU SES FOURNISSEURS NE

PEUVENT ETRE TENUS RESPONSABLES DE N'IMPORTE QUEL DOMMAGE SPECIAL, INDIRECT OU

CONSECUTIF (INCLUANT, SANS S'Y LIMITER, LES PERTES DE BENEFICE OU D'INFORMATIONS

CONFIDENTIELLES OU AUTRE, LES INTERRUPTIONS D'ACTIVITE, LES BLESSURES PERSONNELLES, LA

PERTE DE LA CONFIDENTIALITE DECOULANT OU ETANT LIEE DE N'IMPORTE QUELLE MANIERE A

L'UTILISATION OU A L'INCAPACITE D'UTILISER LE PRODUIT LOGICIEL, OU LIE DE N'IMPORTE QUELLE

MANIERE A N'IMPORTE QUELLE CONDITION DU PRESENT CLUF, MEME SI HP OU N'IMPORTE LEQUEL DE SES

FOURNISSEURS ONT ETE INFORMES DE LA POSSIBILITE DE TELS DOMMAGES ET MEME SI LE RECOURS

ECHOUE DANS SON BUT ESSENTIEL. Dans la mesure où certains pays ou juridictions n'autorisent pas

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Chapitre 1 Service et assistance

FRWW

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