Koga NuVinciHarmony - E-Nova NuVinci - Manual (Page 45)

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Note concernant la propriété intellectuelle
Unités de commande NuVinci Optimized N360,
Harmony et Harmony H|Sync
Note concernant la propriété intellectuelle
En achetant et en utilisant ces pièces NuVinci Optimized et/ou le vélo dans lequel
elles sont intégrées, vous acceptez les dispositions et conditions suivantes. Si vous ne
souhaitez pas être lié par ces dispositions et conditions, vous devez retourner les pièces
NuVinci Optimized à votre revendeur dans les trois (3) jours pour vous faire rembourser
intégralement. Les pièces NuVinci Optimized vendues sont destinées à être utilisées
uniquement sur la roue arrière d’un vélo pour servir exclusivement à un usage courant
sur le moyeu arrière et conformément aux instructions fournies en accompagnement.
Vous êtes d’accord pour ne pas utiliser les pièces NuVinci Optimized pour tout autre
usage ou toutes autres fins, y compris et non limitativement pour les transformer ou
les reproduire. Toute utilisation non autorisée des pièces NuVinci Optimized est décon-
seillée, entraînera l’annulation de toutes les garanties applicables et, dans la mesure
où une telle utilisation aboutirait à des perfectionnements ou à des inventions partant
de ces pièces et comme l’autorise la loi applicable, Fallbrook Technologies Inc. et ses
licenciés détiendront une licence perpétuelle mondiale non exclusive et exempte de
redevances sur tous les droits attachés à ces inventions et perfectionnements.
Les pièces NuVinci Optimized vendues, incluant de façon non limitative le moyeu arrière,
le contrôleur et le changement de vitesses, sont protégées par les brevets américains
7,871,353; 7,885,747; 7,959,533; 8,321,097, 8,376,903; 8,398,518; 8,506,452;
8,626,409; les brevets créatifs européens numéros EP2171312; EP2234869; le brevet
danois n°1954959; le brevet espagnol ES2424652; ainsi que par d’autres brevets
étrangers. Des demandes de brevets américains et étrangers supplémentaires sont en
cours pour Fallbrook Technologies Inc. et sa filiale Fallbrook Intellectual Property Co LLC.
Les produits Harmony et H|Sync comprennent également des logiciels, des micro-
programmes ou d’autres informations numériques (appelés conjointement le « Logiciel »)
qui peuvent être insérés ou sont disponibles auprès de Fallbrook Technologie ou de leurs
représentants autorisés pour l’utilisation des produits. Le Logiciel est protégé par le droit
d’auteur dans chaque domaine du droit ou pays, et toute reproduction, représentation,
utilisation, publication ou modification non autorisée est interdite
Fallbrook, NuVinci, N360, Harmony, Harmony H|Sync et leurs logos stylisés
et éléments associés sont des marques commerciales ou marques déposées de
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