USRobotics 9003 - Manual (Page 58)

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GARANTIES EXCLUSIVES : SI UN PRODUIT U.S. ROBOTICS NE FONCTIONNE PAS COMME L'INDIQUE LA
GARANTIE, LE SEUL RECOURS PROPOSE AU CLIENT EN CAS DE RUPTURE DE GARANTIE EST LA
REPARATION, LE REMPLACEMENT DU PRODUIT OU LE REMBOURSEMENT DU PRIX ACQUITTE, A LA
DISCRETION DE U.S. ROBOTICS. DANS LA MESURE OU LA LOI LE PERMET, LES GARANTIES ET LES
RECOURS PRECEDEMMENT CITES SONT EXCLUSIFS ET REMPLACENT LES AUTRES GARANTIES, TERMES
OU CONDITIONS, EXPLICITES OU IMPLICITES, DE FACTO OU DE JURE, STATUTAIRES OU AUTRES,
NOTAMMENT LES GARANTIES, TERMES OU CONDITIONS DE COMMERCIALISATION, D'ADAPTATION A
UN USAGE PARTICULIER, DE QUALITE SATISFAISANTE, DE CORRESPONDANCE A LA DESCRIPTION
FOURNIE ET DE NON-INFRACTION, QUI SONT TOUS EXPRESSEMENT REJETES. U.S. ROBOTICS
N'ASSUME NI N'AUTORISE AUCUNE PERSONNE A ASSUMER EN SON NOM TOUTE AUTRE
RESPONSABILITE EN RAPPORT AVEC LA VENTE, L'INSTALLATION, L'ENTRETIEN OU L'UTILISATION DE
SES PRODUITS. U.S. ROBOTICS NE SAURAIT ETRE TENU POUR RESPONSABLE AUX TERMES DE LA
PRESENTE GARANTIE SI LE TEST OU L'EXAMEN DU PRODUIT REVELE QUE LE DEFAUT OU LE
DYSFONCTIONNEMENT EN QUESTION N'EXISTE PAS OU A ETE PROVOQUE PAR UNE MAUVAISE
UTILISATION, UNE NEGLIGENCE, UNE MAUVAISE INSTALLATION, UN TEST INAPPROPRIE, DES
TENTATIVES NON AUTORISEES D'OUVRIR, REPARER OU MODIFIER LE PRODUIT DE LA PART DU CLIENT
OU DE TOUTE AUTRE PERSONNE. IL EN VA DE MEME POUR TOUT DOMMAGE PROVOQUE PAR UN USAGE
NE REPONDANT PAS AUX UTILISATIONS PREVUES, OU RESULTANT D'UN ACCIDENT, D'UN INCENDIE, DE
LA FOUDRE ET AUTRES CATASTROPHES NATURELLES.
LIMITATION DE RESPONSABILITE : DANS LA MESURE OU LA LOI LE PERMET, U.S. ROBOTICS REJETTE, AU
NOM DE LA SOCIETE ET DE SES FOURNISSEURS, TOUTE RESPONSABILITE, CONTRACTUELLE OU DE
DROIT CIVIL (Y COMPRIS LA NEGLIGENCE), POUR LES DOMMAGES ACCESSOIRES, INDIRECTS,
PARTICULIERS OU PUNITIFS DE QUELQUE NATURE QUE CE SOIT, AINSI QUE TOUTE RESPONSABILITE
DECOULANT DE TOUT MANQUE A GAGNER, PERTE D'ACTIVITE, PERTE D'INFORMATIONS OU DE
DONNEES OU AUTRE PERTE FINANCIERE RESULTANT DE OU LIEE A LA VENTE, L'INSTALLATION,
L'ENTRETIEN, L'UTILISATION, LES PERFORMANCES, LA PANNE OU L'INTERRUPTION DE
FONCTIONNEMENT DE SES PRODUITS, MEME SI U.S. ROBOTICS OU SES REVENDEURS AGREES ONT ETE
INFORMES DE L'EVENTUALITE DE TELS DOMMAGES. U.S. ROBOTICS LIMITE SA RESPONSABILITE A LA
REPARATION, AU REMPLACEMENT OU AU REMBOURSEMENT DU PRIX ACQUITTE, A SA DISCRETION.
CETTE LIMITATION DE RESPONSABILITE LIEE AUX DOMMAGES RESTERA INCHANGEE MEME SI LES
SOLUTIONS PROPOSEES DANS LA PRESENTE S'AVERENT INEFFICACES.
REJET DE RESPONSABILITE : certains pays, états ou provinces n'autorisent pas l'exclusion ou la
limitation des garanties implicites ou la limitation de responsabilité quant aux dommages accessoires
ou indirects pour certains produits fournis aux clients, ou encore la limitation de responsabilité en cas
de blessure, de sorte que les limitations et exclusions énoncées ci-dessus peuvent ne pas s'appliquer
à vous. Lorsque les garanties implicites ne peuvent pas être exclues dans leur intégralité, elles seront
limitées à la durée de la garantie écrite applicable. Cette garantie vous confère des droits légaux
spécifiques qui peuvent varier en fonction de la loi locale.
LOI APPLICABLE : la présente garantie limitée est régie par la législation de l'état de l'Illinois, Etats-Unis,
à l'exception de ses conflits de principes de droit et à l'exception de la convention de l'ONU sur les
contrats pour la vente internationale de biens.
Déclaration de rejet de responsabilité du fabricant
Les informations contenues dans ce document sont susceptibles d'être modifiées sans préavis et
n'engagent en rien le fournisseur. Aucune garantie ou déclaration d'aucune sorte, que ce soit explicite
ou implicite, n'est formulée concernant la qualité, l'exactitude ou l'adéquation à un usage particulier
de ce document. Le fabricant se réserve le droit d'apporter des modifications au contenu du présent
document et/ou aux produits qui y sont associés, à tout moment et sans préavis d'aucune sorte. Le
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particuliers ou accessoires résultants de l'utilisation ou de l'impossibilité d'utiliser ce produit ou cette
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