Hypertherm 80669C Rev.2 - Manual (Page 109)

Sécurité et conformité SC-109
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Gestion environnementale
Introduction
La spécification environnementale d’Hypertherm exige que les
fournisseurs d’Hypertherm fournissent les renseignements sur les
substances aux termes des normes RoHS, DEEE et REACH.
La conformité environnementale du produit ne traite pas de la qualité de
l’air intérieur ou de l’émission de vapeurs dans l’environnement par
l’utilisateur final. Aucun matériau coupé par l’utilisateur final n’est fourni
par Hypertherm avec le produit. L’utilisateur final est responsable des
matériaux qu’il coupe, ainsi que de la sécurité et de la qualité de l’air sur
le lieu de travail. L’utilisateur final doit connaître les risques potentiels
pour la santé des vapeurs émises par les matériaux coupés et se
conformer à tous les règlements locaux.
Règlements environnementaux nationaux
et locaux
Les règlements environnementaux nationaux et locaux ont préséance sur
toute instruction contenue dans ce manuel.
Le produit doit être importé, installé, utilisé et mis au rebut conformément
aux règlements environnementaux nationaux et locaux applicables au site
d’installation.
Les règlements environnementaux européens sont abordés plus loin
dans la section Directive DEEE.
Directive RoHS
Hypertherm s’engage à se conformer à toutes les lois et tous les
règlements applicables, y compris la directive sur la limitation des
substances dangereuses de l’Union européenne (RoHS) qui restreint
l’utilisation de matériaux dangereux dans les produits électroniques.
Hypertherm surpasse les obligations de conformité à la Directive RoHS à
l’échelle mondiale.
Hypertherm continue ses efforts pour réduire les matériaux RoHS dans
ses produits, qui sont sujets à la Directive RoHS, sauf dans les cas où il
est largement reconnu qu’il n’existe pas d’alternative réalisable.
Des déclarations de conformité à RoHS ont été préparées pour les
versions CE actuelles des systèmes de coupage plasma Powermax
fabriqués par Hypertherm. Une «marque RoHS» est également apposée
sur les versions CE des produits Powermax, sous le « marquage CE »
sur la plaque signalétique des versions CE des appareils des séries
Powermax expédiés depuis 2006. Les pièces utilisées dans les versions
CSA des produits Powermax et autres produits fabriqués par
Hypertherm qui sont à l’extérieur de la portée de la norme RoHS ou qui
sont exemptées en vertu de celle-ci, sont continuellement transformées
pour être conformes à la RoHS par anticipation d’exigences futures.
Élimination appropriée des produits
Hypertherm
Les systèmes de coupage plasma Hypertherm, à l’instar de tous les
produits électroniques, peuvent contenir des matériaux ou des
composants, tels que les circuits imprimés, qui ne peuvent être mis au
rebut avec les ordures ménagères. Il vous incombe d’éliminer tout
produit ou composant Hypertherm d’une façon acceptable pour
l’environnement, conformément aux codes nationaux et locaux.
• Aux États-Unis, vérifier toutes les lois fédérales, d’État et locales.
• Dans l’Union européenne, vérifier les directives de l’UE nationales et
locales. Pour de plus amples renseignements, visiter
www.hypertherm.com/weee .
• Dans les autres pays, vérifier les lois nationales et locales.
• Consulter des experts juridiques ou des experts en matière de
conformité, au besoin.
Directive relative aux DEEE
Le 27 janvier 2003, le Parlement européen et le Conseil de l’Union
européenne a adopté la Directive 2002/96/EC ou DEEE (déchet
d’équipements électriques et électroniques).
Tel qu’il est requis aux termes de la loi, tout produit d’Hypertherm couvert
par la directive, et vendu dans l’UE après le 13 août 2005, est marqué
avec le symbole DEEE. Cette directive encourage la collecte, la
manipulation et le recyclage des déchets EEE et définit des critères
spécifiques. Les déchets des consommateurs et les déchets
interentreprises sont traités différemment (tous les produits Hypertherm
sont considérés comme étant interentreprises). Des consignes de mise
au rebut des versions CE des systèmes plasma Powermax sont
disponibles à l’adresse suivante :
www.hypertherm.com/weee .
L’adresse URL est inscrite sur l’étiquette d’avertissement relative aux
symboles pour chacune des unités des séries Powermax de versions CE
expédiées depuis 2006. Les versions CSA des produits Powermax et
d’autres produits fabriqués par Hypertherm sont à l’extérieur de la portée
de la directive sur les DEEE ou sont exemptés aux termes de celle-ci.
Règlement REACH
Le règlement REACH (1907/2006), en vigueur depuis le 1 er juin 2007, a
une incidence sur les produits chimiques disponibles sur le marché
européen. Les exigences établies par le règlement REACH pour les
fabricants de composants établissent que le composant ne doit pas
contenir plus de 0,1 % par poids de Substances très préoccupantes
(SVHC).
Les fabricants de composants et d’autres utilisateurs en aval, notamment
Hypertherm, sont tenus d’obtenir des assurances de la part de leurs
fournisseurs que tous les produits chimiques utilisés dans ou sur des
produits d’Hypertherm possèdent un numéro d’enregistrement de
l’Agence européenne des produits chimiques (ECHA). Pour produire les
renseignements sur les produits chimiques selon la réglementation
REACH, Hypertherm exige de ses fournisseurs de fournir des
déclarations REACH et d’identifier toute utilisation connue de SVHC